SEBAN ATLANTIQUE

SEBAN ATLANTIQUE

Seban Atlantique, bureau secondaire implanté à Nantes, est animé par deux avocates : Clémence du Rostu, Directrice en Environnement et Interco et Astrid Boullault, Directrice en Contrats Publics et Droit portuaire. L’implantation nantaise propose un accompagnement de proximité et s’engage auprès des acteurs publics et parapublics dans une relation privilégiée d’expertise juridique aussi bien en conseil qu’en contentieux.

 

Bureau à vocation régionale, Seban Atlantique combine à la fois le savoir-faire reconnu d’une structure nationale spécialisée et les atouts d’un ancrage territorial fort, propice à la réactivité.

Clémence DU ROSTU

Clémence DU ROSTU

Avocat à la Cour

Directrice - Droit de l'environnement

Astrid BOULLAULT

Astrid BOULLAULT

Avocat à la Cour

Directrice - Contrats publics et droit portuaire

Actualités

Retrouvez toute l’actualité juridique
de SEBAN ATLANTIQUE

Environnement, eau et déchet
le 17/10/2023

La gestion des baignades par les acteurs publics : comment préparer au mieux la prochaine saison estivale ?

Clémence Du Rostu, avocate directrice, Julie Cazou, avocate à la Cour de SEBAN AVOCATS et Faustine Briot, Directrice du pôle «Ressource, Climat et Biodiversité» de Espelia, vous proposent une formation en ligne le 17 octobre de 9h30 à 12h (heure métropolitaine) sur le thème :

« La gestion des baignades par les acteurs publics : comment préparer au mieux la prochaine saison estivale ? ». 

  Visioconférence (application Zoom)        le 17/10/2023        9h30 à 12h (heure métropolitaine)       375€ HT par pers.

Programme       Inscription par mail : formation@seban-avocat.fr

Clémence DU ROSTU
Julie CAZOU
Projets immobiliers publics privés
le 08/06/2023

Promesse de vente et site pollué : comment négocier ?

Claire-Marie Dubois, avocate associée, et Clémence Du Rostu, avocate directrice, vous proposent une formation en ligne le 8 juin de 9h30 à 12h (heure métropolitaine) sur le thème :

« Promesse de vente et site pollué : comment négocier ? ». 

  Visioconférence (application Zoom)        le 08/06/2023        9h30 à 12h (heure métropolitaine)       375€ HT par pers.

Programme       Inscription par mail : formation@seban-avocat.fr

Claire-Marie DUBOIS-SPAENLÉ
Clémence DU ROSTU
Julie CAZOU
Marc LANGLADE
Environnement, eau et déchet
le 15/05/2023

Les responsabilités du maire face aux ICPE et leurs risques industriels

L’autorité compétente pour intervenir sur le contrôle des installations classées pour la protection de l’environnement et pour s’assurer qu’elles ne portent pas atteinte...

Droit de la propriété publique
le 13/03/2023

La libre conclusion des titres d’occupation du domaine privé

Alors que depuis la décision de la Cour de justice de l’Union européenne du 14 juillet 2016 (Promoimpresa, C-458/14), le vent poussait nettement vers une mise en concurrence des...

Environnement, eau et déchet
le 01/08/2023

Établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (Région nord-ouest)

Accompagnement établissement public d’aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) dans la rédaction d’une convention de mise à disposition d’un barrage au profit d’une société pour permettre à cette dernière l’exploitation de sa centrale hydroélectrique.

Didier SEBAN
Clémence DU ROSTU
Intercommunalité
le 03/07/2023

Syndicat mixte ouvert (Région nord-ouest)

Accompagnement d’un syndicat mixte ouvert dans la rédaction de ses statuts pour la prise des compétences GeMAPI et « eaux pluviales et ruissellement » : proposition de rédaction des compétences au regard des missions susceptibles d’être exercées par le syndicat et adaptation des règles de fonctionnement du syndicat.

Didier SEBAN
Clémence DU ROSTU

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14 boulevard de Launay
44100 NANTES

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