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N°103
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Lettre d'Actualités Juridiques Energie, Environnement, Mobilité
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Mars 2024
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Sujet du mois
Production d’énergie renouvelable par les collectivités territoriales et leurs groupements : fondement juridique de leur intervention
La production d’énergie renouvelable constitue, depuis plusieurs années, un domaine d’intervention majeur et stratégique pour l’ensemble des acteurs locaux impliqués...
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L'événement du mois
Deux ans après la création du pôle national dédié au traitement des crimes sériels ou non élucidés : point sur la situation
Deux ans viennent de s'écouler depuis la création du pôle national dédié au traitement des crimes sériels ou non élucidés. A cette occasion, Didier Seban, Marine...
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| Cabinet |
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Seban Bourgogne-Franche-Comte fête ses 5 ans
Cette année, notre bureau de Besançon fête ses 5 ans !
A cette occasion, Didier SEBAN, Alexandra ADERNO, avocats associés et Elise HUMBERT, avocate directrice, ont dispensé ce matin une conférence à Besançon sur le thème :
La pénalisation et la transparence de la vie publique. |
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| Evenement |
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MIPIM
Didier Seban et Claire-Marie Dubois-Spaenlé seront présents au MIPIM, le Marché international des professionnels de l’immobilier, au Palais des Festivals de Cannes du 12 au 15 mars 2023. Retrouvez les sur places ! |
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| Formation |
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Eviction commerciale : Connaître et maîtriser les délais !
Claire-Marie Dubois-Spaenlé, Emilie Bacqueyrisses et Ali Khatib sont heureux de vous inviter à la formation "Eviction commerciale : Connaître et maîtriser les délais !" qui se déroulera en visioconférence le 28 mars 2024 de 9h30 à 11h30 (heure métropolitaine). 300€ HT par pers.
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Sommaire
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Brèves d’Actualité Juridique
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Energie
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Alexandra OUZAR  |
Le Conseil d’Etat annule l’arrêté du 28 décembre 2022 fixant le prix seuil permettant de calculer la « prime négative » dans le cadre du mécanisme du complément de rémunération CE, 13 février 2024, Association France Eolienne et autres, n°471674 Saisi de trois requêtes présentées par diverses associations, syndicats et sociétés, qui ont été jointes, le Conseil d’Etat a prononcé l’annulation de l’arrêté...
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Mobilité et transports
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Document de référence du réseau ferré national (DRR) 2024 et 2025, que d’enseignements CE, 5 mars 2024, n° 472859 Article L’Autorité de régulation des transports exprime de fortes attentes vis-à-vis de SNCF Réseau concernant l’amélioration des conditions opérationnelles d’accès...
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Affaire du Dieselgate : les collectivités peuvent se constituer parties civiles dans le cadre des procédures d’information judiciaire en cours Arrêt C-100/21 du 21 mars 2022 Présentée comme un scandale industriel et sanitaire, l’affaire dite du Dieselgate n’est pas cantonnée au constructeur Volkswagen, ni même aux acquisitions de véhicules...
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Eau : Validation du décret « sécheresse » CE, n° 470962, 5 février 2024 Le décret n° 2022-1078 en date du 29 juillet 2022 relatif à la gestion quantitative de la ressource en dehors de la période de basses eaux, qui avait fait l’objet de...
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Environnement, eau et déchet
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Référé-suspension et environnement : quand la suspension est-elle urgente ? CE, 16 février 2024, Société Solucane, n° 479822, 480616 CE, 16 février 2024, SA Les Mines de Potasse d’Alsace, n° 489591, 489601
Par deux ordonnances en date du 16 février 2024, le Conseil d’Etat a apporté des précisions...
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L’actualité du cabinet
| Formations L’employeur public face au droit pénal du travail
le 14/03/2024 de 9h30 à 12h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Marlène JOUBIER
→ formation payante 450€ HT par pers.
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| Formations L’articulation des congés pour raison de santé dans la fonction publique hospitalière
le 19/03/2024 de 9h à 13h (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : ,
→ formation payante 600€ HT par pers.
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| Formations Sécuriser et optimiser la fiabilité juridique du rapport d’analyse des offres en marches publics : rédaction pratique d’un rapport d’analyse des offres
le 21/03/2024 de 9h30 à 12h (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Elisabeth FERNANDEZ-BEGAULT,Romain Denilauler
→ formation payante 375€ HT par pers.
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| Formations Maîtriser les enjeux d’un contentieux dirigé contre un PLU
le 26/03/2024 de 9h30 à 12h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Camille TREHEUX
→ formation payante 350€ HT par pers.
Programme Je m'inscris
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| Formations Eviction commerciale : Connaître et maîtriser les délais !
le 28/03/2024 de 9h30 à 11h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Claire-Marie DUBOIS-SPAENLÉ ,Emilie BACQUEYRISSES,Ali KHATIB
→ formation payante 300€ HT par pers.
Programme Je m'inscris
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| Formations Contentieux de l’urbanisme : adopter les bons réflexes de défense
le 04/04/2024 de 9h30 à 12h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Camille TREHEUX
→ formation payante 300€ HT par pers.
Programme Je m'inscris
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| Formations Conflits d'intérêts dans la fonction publique : détecter, prévenir
le 16/05/2024 de 9h30 à 12h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Vincent CADOUX
→ formation payante 450€ HT par pers.
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| Formations Fonds de commerce sur le domaine public : bien rédiger ses titres, éviter un risque financier
le 28/05/2024 de 9h30 à 11h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Thomas MANHÈS
→ formation payante 250€ HT par pers.
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| Formations La commande publique à l’usage des petits acheteurs
le 30/05/2024 de 9h30 à 13h (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants :
→ formation payante 525€ HT par pers.
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| Formations La lutte contre l'habitat indigne
le 04/06/2024 de 9h30 à 13h00 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Tadjdine BAKARI-BAROINI,Emmanuelle BARON
→ formation payante 525€ HT par pers.
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| Formations La médiation administrative
le 11/06/2024 de 9h30 à 12h00 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Alexandra ADERNO
→ formation payante 375€ HT par pers.
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| Formations La rénovation énergétique des bâtiments publics : quels outils ?
le 13/06/2024 de 9h30 à 12h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Thomas ROUVEYRAN,Yann-Gaël Nicolas
→ formation payante 450€ HT par pers.
Programme Je m'inscris
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| Formations Violences faites aux élus
le 18/06/2024 de 9h30 à 12h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Michaël GOUPIL
→ formation payante 450€ HT par pers.
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| Formations Octroyer ou refuser la protection fonctionnelle
le 20/06/2024 de 9h30 à 12h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Marjorie ABBAL
→ formation payante 450€ HT par pers.
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| Formations Petits propriétaires publics : comment valoriser son patrimoine ?
le 25/06/2024 de 9h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants :
→ formation payante 900€ HT par pers.
Programme Je m'inscris
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| Formations Loi littoral et urbanisme : garder le cap
le 02/07/2024 de 9h30 à 12h30 (heure métropolitaine) - Visioconférence (application Zoom)
Intervenants : Camille TREHEUX
→ formation payante 350€ HT par pers.
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| Événements À venir
Hommage à Robert Badinter
En ce mardi 13 février, les avocats de Seban Avocats se sont joints au moment solennel organisé par le Barreau de Paris pour rendre hommage à Robert Badinter sur les marches de...
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| RECRUTEMENTS
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Mathieu Lambert
Avocat à la Cour,Droit immobilier privé, droit des baux
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Justine Codjia
Avocate à la COur,Droit privé
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| PUBLICATIONS DANS LA PRESSE Le calcul de la valeur estimée du besoin
Le calcul de la valeur estimée du besoin est une opération aussi courante que délicate, les textes demeurant concis et ouvrant ainsi la possibilité pour chaque acheteur ayant l’intention...
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| Ceux qui Serm prendront le train
La loi publiée fin 2023 doit permettre de déployer en dix ans au moins 10 services express régionaux métropolitains.
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| Élu employeur : se protéger du cumul d'activité des agents et l'encadrer
Déterminer le régime de cumul et exercer un contrôle déontologique: charge à l’employeur public local de contrôler et d’encadrer le cumul d’activités d’un...
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| Établissement et contestation du décompte de liquidation dans le cadre d’une résiliation
Un arrêt du Conseil d’État en date du 27 janvier 2023 confirme qu’il convient d’appliquer au décompte de liquidation d’un marché de travaux le régime du décompte général....
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| DGD tacite : à quelles conditions ?
Les conséquences liées à l’établissement d’un décompte général et définitif exprès ou tacite étant particulièrement importantes, la reconnaissance d’un décompte général...
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| PARMI NOS MISSIONS RÉCENTES Environnement, eau et déchet
Communauté d’agglomération (Région parisienne)
Accompagnement de la communauté d’agglomération dans la détermination des leviers de prévention, de sanction et de financement pouvant être mis en œuvre sur son territoire et visant à lutter contre les dépôts sauvages de déchets en milieu urbanisé et plus particulièrement ceux étant constitués de déchets ménagers et assimilés.
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| Environnement, eau et déchet
Communauté d’agglomération (Région sud-ouest)
Accompagnement de la communauté d’agglomération dans le cadre de la reprise de la compétence collecte. Identification du périmètre d’intervention et des obligations de l’autorité compétente en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés. Etude du contenu et des modalités de transfert des pouvoirs de police en matière de déchets.
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| Environnement, eau et déchet
Commune de plus de 20.000 habitants (Région parisienne)
Identification du contenu de la compétence en matière de défense extérieure contre l’incendie et des prérogatives de police afférentes. Examen de l’articulation entre l’intervention de ces deux autorités, plus particulièrement en matière de contrôle des points d’eau incendie.
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| Environnement, eau et déchet
Département (Région parisienne)
Identification de la procédure devant être mise en œuvre pour la réalisation de travaux soumis à évaluation environnementale au cas par cas. Identification de la procédure devant être mise en œuvre pour la réalisation de travaux soumis à dérogation espèces protégées ou ne devant faire l’objet d’aucune autorisation particulière.
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| Environnement, eau et déchet
Etablissement public administratif (Région nord-ouest)
Accompagnement d’une Association Syndicate Autorisée (ASA) dans le cadre du contentieux introduit par des propriétaires inclus dans son périmètre d’intervention à l’encontre de l’arrêté préfectoral portant création de l’ASA. Réponse aux moyens tirés de la procédure de création de l’ASA, des modalités de l’enquête publique ainsi que de la pertinence du périmètre retenu.
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| Environnement, eau et déchet
Commune de plus de 20.000 habitants (Région parisienne)
Rédaction d’une clause au sein d’une convention d’occupation précaire ayant pour objet de veiller à la restitution d’un bien exempt de déchets et pollutions causés par l’occupant.
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| Energie
Commune de plus de 10.000 habitants (Région parisienne)
Rédaction d’une notre d’analyse portant sur un projet d’implantation d’ombrières photovoltaïques sur des parkings dont dispose une commune, sur les montages juridiques mobilisables pour mettre en place une opération d’autoconsommation (individuelle ou collective) et sur la fiscalité afférente.
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| Energie
Département (Région centre)
Rédaction d’une note d’analyse portant sur les montages d’occupation domaniale disponibles pour organiser l’occupation du domaine public aéronautique par une SEM pour l’implantation d’installations de production d’électricité d’origine photovoltaïque.
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| Energie
Syndicat mixte fermé (Région parisienne)
Analyse, pour le compte d’une autorité organisatrice de la distribution de gaz, d’une convention expérimentale organisant les conditions de mise à disposition de données mensuelles de consommation de gaz à la maille communale par son concessionnaire.
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| Energie
Office public de l’habitat (Région parisienne)
Rédaction d’écritures contentieuses devant un tribunal judiciaire pour appeler en intervention forcée l’entreprise chargée de la réalisation de travaux d’économies d’énergie dont les certificats d’économies d’énergie ont été annulés par le pôle national des certificats d’économies d’énergie ou directement retirés.
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Ne ratez plus l’Actualité Juridique
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Cette lettre d’actualités juridiques a été élaborée sous la direction de Guillaume Gauch et de Marie-Hélène Pachen-Lefèvre
 
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