Jean-Louis Vasseur a tenu une conférence sur le thème « une formation sur la laïcité et le service public » le 10 mars 2011 pour l’Institut de formation sociale des Yvelines.

Didier Seban a participé le 8 Mars 2011 à la conférence de presse organisée par Claude Bartolone Député Président du conseil Général de la Seine-Saint-Denis,Henri Plagnol Député-Maire de Saint-Maur des Fossés et les membres fondateurs de l’association « Acteurs Publics contre les Emprunts Toxiques » dont il est le conseil »

Solenne Daucé a animé une formation consacrée à la loi de réforme des collectivités territoriales le 8 mars 2011 pour le Groupe TERRITIORIAL.

De octobre 2010 à décembre 2010, le cabinet a participé aux « Florilèges du droit public » pour fêter les 20 ANS de l’Institut du Droit Public des Affaires (IDPA), Institut dont sont issus plusieurs de ses avocats ! 

Colloque à la Maison du barreau : Mercredi 6 octobre 2010 (14h-19h)

Intervention de Didier SEBAN sur le thème : Le domaine des personnes publiques: entre valorisation et protection (Montages complexes (BEA, BEH, P.P.P., montages « aller-retour », etc.) et domanialité, Mise en concurrence et domanialité, Cessions d’actifs immobiliers, externalisation des actifs immobiliers des collectivités publiques et préservation du patrimoine)

Colloque au Cabinet SEBAN & Associés dans le cadre du «parcours de droit public»Vendredi 22 octobre 2010 (8h30-11h)

Intervention de Marie-Hélène PACHEN-LEFEVRE sur le thème : « L’ouverture à la concurrence des concessions d’énergie »

Didier Seban est intervenu pour assurer une formation sur le thème « Sociétés Publiques Locales : quels nouveaux atouts pour le territoire » le 09/11/2010 qui s’est tenue à Givors à l’initiative de Martial Passi Maire de Givors et président de la Fédération des Entreprises Publiques Locales.

Le cabinet SEBAN & Associés a participé à l’élaboration d’une étude pour le compte de la DIACT, relative au déploiement des réseaux très haut débit sur l’ensemble du territoire national.

Dans le cadre de la journée de l’observatoire de la Smacl, le 25 juin à Paris sous l’intitulé : « Relations entre collectivités locales et associations : quels risques ? Quelles précautions ?».

Didier Seban a animé la table ronde qui portait sur : les thèmes suivants :

« Accident au cours d’une manifestation organisée par une association : qui est responsable ?

Quel risque pénal lié à l’absence de contrôle des associations subventionnées ?

Quel risque pénal inhérent à une participation active à la vie associative, notamment au regard de la prise illégale d’intérêt ».

Le guide pratique « Les droits des personnes handicapées – Berger-Levrault », à la rédaction duquel ont participé Maîtres Didier SEBAN et Michaël GOUPIL, est paru dans sa deuxième édition.

Thomas Rouveyran, Ghislain Foucault, Alexandre Vandepoorter et Olivier Metzger, sont intervenus dans le cadre d’une formation organisée par le CFPA sur le thème : « optimiser les contrats des Offices Publics de l’Habitat », les 14 et 15 juin 2010 à Paris.

Didier Seban est intervenu au colloque organisé le 17 janvier 2009 sur le thème « une justice pénale européenne pour quoi faire » par l’association Européenne des juristes pour la Démocratie et les droits de l’homme dans le monde et l’Association Française des Juristes Démocrates.