Energie
le 11/01/2024

Nouvel appel d’offres destiné à encourager la petite hydroélectricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations hydroélectriques - Développement de la petite hydroélectricité

Un nouvel appel d’offres destiné à encourager le développement de la petite hydroélectricité a été publié le 18 décembre dernier par la Commission de Régulation de l’Energie.

Cet appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’installations hydroélectriques nouvelles de puissance supérieure ou égale à 1 MW W, qui ne sont pas soumises au régime des concessions hydrauliques en application de l’article L. 511-5 du Code de l’énergie, et situées en France métropolitaine continentale.

L’appel d’offres sera divisé en trois périodes. Pour la première, la date limite de dépôt des offres est fixée au 4 mars 2024 et portera sur une puissance de 30 MW, la deuxième sera fixée du 18 novembre 2024 au 6 janvier 2025 et portera sur 35 MW, et la troisième correspondra à la période d 17 novembre 2025 au 5 janvier 2026 et portera sur 40 MW.